mardi 28 avril 2009

La naissance de la protection sociale en france

LA NAISSANCE DE LA PROTECTION SOCIALE EN FRANCE


document 1


exercice 1





1)les différents risques sociaux:
viellir, être malade, accident de travail, la maternité, accident de la route,
-évenements des conséquences:baisse de revenus, une absence de revenud, augmentation des dépenses.
Le risque devient social l'orsqu'il est accompagné d'une intervention collective.
Le risque est marqué par le passage de l'individuel du collectif.
Les risques sociaux se définissent par leur conséquences et non par leurs causes.
Les conséquences se situent dans la réparation qui relève dans la solidarité national
def:risque social:un évenement prévisible ou imprévisible entraînet une augmentation des dépence de santé et une baisse voir une suppréssion des revenus, le risque est dissocial l'orsqu'il est prit en charge par la solidarité.



2)Les risques sociaux étaient pris en charge :
-Avant la révolution industrielle par la famille, l'église, les sociétés de secours mutuels, les corporations
-A partir la révolution industrielle : un système d'assistance se met en place pour une petite partie seulement de la population
Pour survivre dès le débu du 19èm siecle les ouvriers ont l'idé de s'entraider en créant les première mutuelles pour être menbre, il faut payer un droit d'entrée puis une cotisation mensuelle.Cette mis en commun d'une partie de leurs resources permet de constituer un fond de réserve qui peut être utiliser pour secourir l'un d'eux malade, accidenté ou sans travail.


3)Les inconvénients de la prise en charge des risques sociaux:
-un système d'ultime recours, donc une dernière "protection"
-un système basé uniquement sur le vonlontariat, donc non obligatoire et laissé au bon vouloir de chacun. Seul les personnes qui cotisent peuvent béneficier de l'aide des mutuels .
-En cas de perte de travail: pas de protection pas de revenus de substitution



4)Il était nécessaire d'assurer une protection sociale aux salariés car


la population doit être productive (ce qui sous-entend travailler vite ) il donc nécéssaire que la population soit en bone santé et donc développer un système de prise en charge pour les risques encouru



5)-Avant la révolution industrielle 1815 -Début révolution industrielle1823

famille , église, société de secours mutuel Mise en place d'un système d'as-
sitance:dévellopement des
mutuelle

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6)manière de la prise en charge d'un accident de travail
Prise en charge d'un accident de travai:

-Avant la loi de 1998, la salarié victime d'un accident de travail devait prouver la faute de l'employeur. D plus il devait établir le lien de causalité entre l'accident et le dommage subi. Si ce lien (de cause à éffet) n'était pas appelé, la victime n'obtenait pas réparations.

-La loi de 1898 introduit la notio de "la responsabilité pour risque". Il devient inutile de prouver la faute de l'employeur . Tout accident survenu en temps de travail est réputé d'origine professionnlles.


7)


L'orsque les mineurs parlent de la mine, ils écrivent comme l'enfer.


-Il y a tout d'abord les environnement: très humide, et des températures étouffantes pouvant atteindre jusqu'à 50°.


-Mais à cela s'ajoutant des position inconfortable pour pouvoir travailler certains ont toujour courbés, d'autre se retrouvent coincer entre deux pierres dans les tailles de 30 centimètres et même moins.


-Dans la fosse, il y a toujours un risque: d'éboulement quand le bolsage ne tient pas, déguagement de gaz comme le monoxide de carbone, explosion de grisou...


-Les poussières dans la min comportent des substance qui provoquent des maladie. Le travail dans la mine comporte plus de menace d'accidents que dans les usines.




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7)il u a des riques d'explosion, d'éfondrement, de manque d'air, de mal de dos, des problèmes de santé à long terme.



EXERCICE 2


DOCUMENT 4


1)Les étapes de la mise en place de protection sociale

la mise en place du système de protection social:


-1898 loi sur les accidents de travail

*population total=39 millions d'habitans

*population rurale=59%

*taux de natalité=40%

*taux de mortalité=20.6%

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-1910 loi sur les retraites et paysannes

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-1928 et 1930 loi sur les assurances sociales

*crise économique international bénéficière: les travailleurs de l'industrie et du commerce


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-1932 et 1939 Loi sur les allocations familliales/ code de la fammille

*bénéficiaire: les familles


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-1945 ordonnance du 04/10: instituant la sécurité sociale

*libération IV e république bénéficiaire :emssemble de la population

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1958 creation de région chômage (UNEDIC)

*Vème république

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1978 Généralisation des prestations famililes (le critère d'activité est supprimé

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1982 passage d'une caisse unique de sécurité sociale à 3 caisses Nationales Otonomes (CNAF, CNAM, CPAN)

*population totale=55 millions

*population rurale=26.6%

*populationn urbaine=734%

*taux de natalité=14.9%

*taux de mortalité:10.3%

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1988 creation des revenus minimum d'insertion (RMI)


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1991 Mise en place de la contribution sociale généralisée (CGS)

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1992 Signature du traité de maastrich

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1993 réforme Balladure de la retraite du régime générale (passge progréssive à 40 ans de cotisation et 25 ans de meilleurs années de salaire).


2)Les évenements à l'origine de la protection social en France sont:
Les évènements à l'origine de la protection social de la femme sont divers:

-tout d'abord, le modèle bismarkien mis en place dans la région Alsace Loraine (qui fut rendu à la France par les allemands en 1918).

-en suite, l'influence du rapport Beneridge depuis 1942.



DOCUMENT 5


3)Il était nécessaire d'affirmer le droit à la protection sociale dans la constitution après la seconde guerre mondiale car la france sort de la 2ème guerre mondiale. Pendand 5 ans, les français on été privés de leurs droits et ont suivis le régime pétainiste. Le pays doit se reconstruire économiquement, politiquement et socialement.

Cette reconstruction repose sur l'inévitable lien entre travail et sécuriré pour les français.

La protection sociale représente une sécurité économique et sociale pour les français à travers la prise en charge de leurs risques sociaux.



4)La protection sociale est un droit fondamental en France car il y a une valeur nationale.C'est une liberté publique reconnue par la constitution .Aucune loi ne peut aller à son encontre. Elle les pôssède du simple fait de sa naissance et les perdra à sa mort.


DOCUMENT 6


5)Protection sociale:peut se définir à la fois par les risques qu'elles cour et par les institutions qui la mettent en oeuvre.La protection sociale se définit par l'emssemble des éléments qui concours à protéger les individus contre la survenue et les conséquences. Les situations sociales particulières.


Mais elle peut se définir aussi par les risques qu'elle couvre et par les institution qui la metent en oeuvre.


La mise en place d'un système de protection sociale nécéssite de déterminer


- la peronne proteger


-les modalité de protection...








6)L'objectif de la protection sociale:
aider les individus contre les conséquancs financière repose sur la solidarité et l'asurance





7)Les personnes exerçant une activité professionnlle en France ont l'obliguation de ciser.



8)L es avantages: Prise en charge des risque sociaux (santé ...)


les individus ne supportent qu'une partie (la plus importante) étant pris en charge dans le cadre de la protection sociale.

les inconvénients : pour les entreprises les cotisation représentent un coup important.Pour limiter l'importance de ce coup, les entreprises sont souvent obliger d'augmenter leur prix de vente de leurs biens ou/et service sur le marché. Cette augmentation de leur prix de vente freine leurs compétitivité face au entreprises étrangères.


-pour les salarié, les charge sociale repésentent 20% de leurs salarié, dont un revenus moindre.








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